Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 25923 posée par M. Emmanuel Hamel

    Personnels enseignants mis à la disposition des établissements scolaires spécialisés accueillant des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25315 posée par M. Michel Doublet

    Difficultés de scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 22271 posée par M. Guy Fischer

    Moyens accordés aux sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 12103 posée par M. Roger Rinchet

    Politique de scolarisation des enfants et adolescents handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 05777 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des sections d'éducation spécialisée et d'enseignement général

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 01782 posée par Mme Gisèle Printz

    Réseaux d'aide spécialisée à l'enfance en difficulté

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 01023 posée par M. Jean Bernadaux

    Classes spécialisées pour les enfants dyslexiques ou dysphasiques

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 01024 posée par M. Jacques Valade

    Situation des établissements publics régionaux d'enseignement adapté (EREA)

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 00351 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Suppressions de postes dans l'enseignement adapté

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 21997 posée par M. Michel Charzat

    Enseignement adapté pour les enfants souffrant de troubles sévères du langage

    Réponse du ministère : Éducation