Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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768 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

515 questions

  1. Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse de l'antisémitisme en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 09150 posée par M. François Bonhomme

    Réforme de l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 09499 posée par Mme Victoire Jasmin

    Accès des anciens instituteurs au grade « hors classe »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 10533 posée par Mme Christine Lavarde

    Dispositif de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 12525 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Place des questions climatiques dans les programmes scolaires de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 12540 posée par Mme Laurence Cohen

    Suicide d'une directrice d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 12541 posée par M. Michel Laugier

    Promotion audiovisuelle du golf

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 12544 posée par M. Yves Détraigne

    Statut du directeur d'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 12647 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Lycéens sans affectation dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 12668 posée par Mme Catherine Dumas

    Dispositif spécifique de décharge des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports