Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 04769 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Déroulement des épreuves du baccalauréat et grèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 04771 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Disparités des examens universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 04250 posée par Mme Catherine Dumas

    Organisation du prochain concours du meilleur ouvrier de France dans la catégorie des fromagers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 04065 posée par Mme Viviane Artigalas

    Situation des lauréats au concours des personnels de direction de l'éducation nationale agrégés au moment du concours

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 02944 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Recrutement de contractuels en lieu et place de candidats sur listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 02371 posée par M. Bruno Gilles

    Aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire pour les enfants « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 01779 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditions d'attribution de l'aide à la recherche du premier emploi

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

    Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 01663 posée par Mme Françoise Laborde

    Appel prioritaire aux listes complémentaires de professeurs des écoles stagiaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale