Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 23668 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'enseignement obligatoire de l'histoire et de la géographie pour les élèves de terminale de la filière scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 04038 posée par M. Roland Courteau

    Programme international de recherche en lecture scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05297 posée par M. Roland Courteau

    Troubles dyslexiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 06014 posée par M. Roland Courteau

    Programmes de biologie et géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

    Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 01259 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse