Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 00543 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 01251 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Usage par les enfants et adolescents de baladeurs numériques sur la voie publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02148 posée par M. Michel Doublet

    Développer l'attractivité des filières industrielles pour les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 07492 posée par Mme Danielle Michel

    Accès à l'apprentissage des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 0678S posée par Mme Mireille Schurch

    Convention pluriannuelle d'objectifs des éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  7. Question n° 10000 posée par M. Maurice Vincent

    Réduction du financement accordé à l'association des « éclaireuses éclaireurs de France »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10136 posée par Mme Michelle Demessine

    Niveau de financement des éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 0707S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Déscolarisation partielle ou totale de certains jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 0127S posée par M. Bernard Bonne

    Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale