Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0025A posée par M. Jean-François Pintat

Diversification des approvisionnements en hydrocarbures

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Question n° 0026A posée par M. Jean-François Pintat

Réduction du programme nucléaire

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires

Réponse du ministère : Énergie

01/08/1981
Question n° 0043A posée par M. Maurice Blin

Arrêt de la construction de la centrale nucléaire de CHOZZ (Ardennes)

Réponse du ministère : Énergie

01/08/1981
Question n° 0044A posée par M. Jean-Marie Rausch

Arrêt de la construction de la centrale nucléaire de Cattenom

Réponse du ministère : Énergie

01/08/1981
Question n° 0045A posée par M. Auguste Chupin

Ralentissement du programme électronucléaire

Réponse du ministère : Énergie

01/08/1981
Question n° 0053A posée par M. Hector Viron

Relance de la production charbonnière

Réponse du ministère : Énergie

18/09/1981
Question n° 0054A posée par M. Paul Seramy

Construction de la centrale électronucléaire de Nogent-sur-Seine: suites envisagées par le gouvernement

Réponse du ministère : Énergie

23/09/1981
Question n° 0056A posée par M. Pierre Noe

Politique énergétique du gouvernement pour rééquilibrer la part des différentes énergies dans le bilan français

Réponse du ministère : Énergie

23/09/1981
Question n° 0057A posée par Mme Cécile Goldet

Politique d'économie d'énergie

Réponse du ministère : Énergie

24/09/1981