Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

179 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 00143 posée par M. Philippe Machefer

    Chauffage solaire: déduction fiscale

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 00242 posée par M. Pierre Vallon

    Economies d'énergie: développement

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 0037S posée par M. François Dubanchet

    Dépendance énergétique de la France

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 00674 posée par M. Raymond Poirier

    Gaz naturel: diversité des approvisionnements

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 0026A posée par M. Jean-François Pintat

    Réduction du programme nucléaire

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 01020 posée par M. Jacques Genton

    Agence pour les économies d'énergie: développement du crédit-bail

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 0045A posée par M. Auguste Chupin

    Ralentissement du programme électronucléaire

    Réponse du ministère : Énergie

  8. Question n° 01627 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Implantation d'une centrale nucléaire en Bretagne

    Réponse du ministère : Énergie

  9. Question n° 01630 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de manifestations sur l'exécution des contrats de retraitement de déchets radioactifs passés avec des pays étrangers

    Réponse du ministère : Énergie

  10. Question n° 01659 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Participation française au programme de recherche européen sur la fusion

    Réponse du ministère : Énergie