Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0025A posée par M. Jean-François Pintat

    Diversification des approvisionnements en hydrocarbures

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 02966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Compagnie française des pétroles: résultats obtenus en Alsace

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 03200 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Alignement du prix du gaz sur celui du pétrole

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 03559 posée par M. Jacques Valade

    Gaz de pétrole liquéfié: politique française

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 04104 posée par M. Jacques Eberhard

    Situation du secteur pétrolier: fermeture de raffineries

    Réponse du ministère : Énergie

  6. Question n° 04163 posée par M. Roland du Luart

    Politique énergétique de la France

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 04231 posée par M. Paul Kauss

    Unités de raffinage: plan de fermeture

    Réponse du ministère : Énergie

  8. Question n° 04621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Approvisionnements en gaz et pétrole: protection

    Réponse du ministère : Énergie

  9. Question n° 04707 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mexique: augmentation des achats pétroliers

    Réponse du ministère : Énergie

  10. Question n° 04708 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pétrole: vérité des prix

    Réponse du ministère : Énergie