Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 00001 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Pêche: destruction des alevins d'anguille en Baie de Somme

Réponse du ministère : Mer

12/06/1981
Question n° 0212G posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Tracé du TGV Nord

Réponse du ministère : Environnement

06/11/1987
Question n° 04876 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Réglementation sociale européenne dans les transports routiers : situation des artisans

Réponse du ministère : Équipement

25/05/1989
Question n° 09560 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du ministère : Équipement

26/04/1990
Question n° 13763 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne SNCF Amiens-Abbeville-Boulogne-Calais

Réponse du ministère : Équipement

14/02/1991
Question n° 19773 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des techniciens des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

06/02/1992
Question n° 20973 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Liaisons ferroviaires entre Paris et Londres par Amiens

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1992
Question n° 23695 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Projet de loi modificatif concernant la profession de géomètre

Réponse du ministère : Équipement

26/11/1992
Question n° 24147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Crise du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

24/12/1992
Question n° 00017 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Programmation du TGV Picardie (barreau dit d'Amiens)

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993