Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  3. Question n° 07921 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de gare Eole-Evangile

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 09498 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Exercice du droit de grève à la RATP

    Réponse du ministère : Équipement

  5. Question n° 0498S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en place d'une quatorzième ligne de métro sur le tracé de Météor

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 0460S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation des services centraux de la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

  7. Question n° 17515 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Gratuité de la carte orange pour les RMistes et réduction pour les scolaires

    Réponse du ministère : Équipement

  8. Question n° 16229 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation éventuelle des services centraux de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

  9. Question n° 15886 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réformes tarifaires des transports en commun en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 13353 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de déroulement des travaux du chantier Eole à Paris

    Réponse du ministère : Équipement