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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 08227 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Aménagement des pistes de ski et respect du droit de propriété

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   26/06/2003
2. Question n° 38691 posée par M. Patrice Gélard

   Utilisation de l'espace aérien

   Réponse du ministère : Équipement

   21/02/2002
3. Question n° 37447 posée par M. René Trégouët

   Cours de pilotage dans les aéro-clubs

   Réponse du ministère : Équipement

   20/12/2001
4. Question n° 27991 posée par M. Emmanuel Hamel

   Sécurité du Tour de France

   Réponse du ministère : Équipement

   28/09/2000
5. Question n° 0818S posée par M. Paul Girod

   Fermeture du centre de parachutisme de Laon

   Réponse du ministère : Tourisme

   17/05/2000
6. Question n° 24181 posée par M. Emmanuel Hamel

   Contrôle des équipements sportifs : (création dans chaque département d'une " commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs ")

   Réponse du ministère : Logement

   06/04/2000
7. Question n° 0714S posée par M. Paul Girod

   Avenir du centre de parachustime de Laon

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   09/02/2000
8. Question n° 0681S posée par M. Alain Joyandet

   Réglementation applicable aux baptêmes de l'air

   Réponse du ministère : Équipement

   10/12/1999
9. Question n° 19044 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Utilisation de granulats produits par le creusage d'un bassin artificiel

   Réponse du ministère : Équipement

   30/09/1999
10. Question n° 18882 posée par M. Hubert Haenel

    Réglementation de la pratique du roller

    Réponse du ministère : Équipement

    23/09/1999