Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 21478 posée par M. Antoine Karam

Augmentation des violences par arme à feu liées à l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Question n° 06339 posée par M. Thierry Foucaud

Violences faites aux femmes et aux mineurs en Mauritanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/05/2013
Question n° 16073 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/11/2010
Question n° 13511 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Question n° 01194 posée par Mme Françoise Férat

Mise en oeuvre de programmes pour la sécurité et l'accès aux soins et à la justice des femmes ivoiriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/07/2007
Question n° 31549 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la torture

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Question n° 31550 posée par M. Emmanuel Hamel

Adoption du protocole facultatif à la convention contre la torture

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/2001
Question n° 15406 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Parlementaires victimes de violence dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/04/1999
Question n° 02510 posée par M. Francis Palmero

Massacre d'écoliers en République Centrafricaine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1979