Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 07806 posée par M. Roger Poudonson

    Modification éventuelle du régime des retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 08811 posée par M. Roland Courteau

    Travailleurs sans emploi de plus de 55 ans: situation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 09438 posée par M. Roger Poudonson

    Retraités: cotisations sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 13400 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Situation sociale des travailleurs immigrés de plus de 55 ans

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 19671 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inquiétude des retraités concernant l'avenir des systèmes de retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 00791 posée par M. Louis Souvet

    Retraite mutualiste des anciens combattants et forclusion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 10291 posée par M. Albert Voilquin

    Retraite et service national

    Réponse du ministère : Affaires sociales