Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 03596 posée par M. Pierre Noe

    Obligation alimentaire: amélioration

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 13020 posée par M. Edouard Le Jeune

    Soins des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  4. Question n° 03422 posée par M. René Trégouët

    Centre d'information gérontologique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  5. Question n° 09557 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Création d'institutions médicalisées susceptibles d'accueillir les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  6. Question n° 11298 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Aide au retour à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale