Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 00697 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des chauffeurs de car de tourisme en matière de droits à la retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  2. Question n° 00698 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Congés de récupération des formateurs des instituts de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 00699 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Formation des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  4. Question n° 03438 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Situation des associations ayant embauché des emplois jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  5. Question n° 03763 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Régime simplifié d'agrément administratif pour les mutuelles en activité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  6. Question n° 05065 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Moyens du comité de liaison des comités de bassin d'emploi (CLCBE)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  7. Question n° 05695 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Ouverture des droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  8. Question n° 06102 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Réduction des crédits destinés aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  9. Question n° 06361 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Dangers de l'utilisation des fibres céramiques réfractaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  10. Question n° 06406 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Mode de calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité