Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0380S posée par M. Georges Mouly

    Aides à l'embauche des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

  2. Question n° 0102S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Difficultés financières des centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 0077S posée par M. Roland Courteau

    Création de places dans les centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0440S posée par M. Gérard Larcher

    Subvention en faveur de l'accueil des handicapés dans le département des Yvelines

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

    Insertion de handicapés en milieu ordinaire de travail

    Réponse du ministère : Affaires sociales