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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0380S posée par M. Georges Mouly

   Aides à l'embauche des travailleurs handicapés

   Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

   12/12/2003
2. Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

   Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   09/04/2003
3. Question n° 0128S posée par M. Marcel Bony

   Financement du maintien des jeunes adultes handicapés dans les établissements d'éducation spéciale

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   01/06/1994
4. Question n° 0102S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Difficultés financières des centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   13/04/1994
5. Question n° 0077S posée par M. Roland Courteau

   Création de places dans les centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Santé

   04/11/1993
6. Question n° 0440S posée par M. Gérard Larcher

   Subvention en faveur de l'accueil des handicapés dans le département des Yvelines

   Réponse du ministère : Santé

   10/06/1992
7. Question n° 0353S posée par M. Robert Vizet

   Avenir du centre de formation des personnels de l'enfance inadaptée

   Réponse du ministère : Famille

   09/10/1991
8. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Taux du complément de rémunérations versé aux personnes handicapées

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/09/1987
9. Question n° 0218S posée par M. Hubert Martin

   Détermination des taux d'invalidité par les COTOREP

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/06/1987
10. Question n° 0208S posée par M. Jacques Pelletier

    Difficultés d'admission des handicapés dans les structures médico-pédagogiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    10/06/1987