Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

179 questions

  1. Question n° 00205 posée par M. Pierre Vallon

    COTOREP: application des décisions

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 01331 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: mesures en faveur de la réadaptation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 05255 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: rééducation et formation professionnelle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 05256 posée par M. Francisque Collomb

    Réinsertion des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb

    COTOREP: recrutement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 07176 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Handicapés: modalités de recrutement dans la fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 07874 posée par M. Michel Giraud

    Handicapés: difficultés d'emploi et reclassement

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 08478 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 08602 posée par M. François Dubanchet

    Travailleurs handicapés: adaptation des structures professionnelles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 08832 posée par M. Francisque Collomb

    Handicapés: incitation à l'embauche

    Réponse du ministère : Emploi