Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 04030 posée par M. Roger Poudonson

    Mères de famille: conditions d'attribution de la pension

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 07806 posée par M. Roger Poudonson

    Modification éventuelle du régime des retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08286 posée par M. Roger Poudonson

    Préretraités: alignement des cotisations sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 08748 posée par M. Roger Poudonson

    Pensions d'invalidité: suspensions

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 08749 posée par M. Roger Poudonson

    Conseils d'administration de la sécurité sociale: date des élections

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

    Dépenses de santé: progression

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 09429 posée par M. Roger Poudonson

    Démographie: rapport gouvernemental

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 09430 posée par M. Roger Poudonson

    Cadres: avenir

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 09431 posée par M. Roger Poudonson

    Soins hospitaliers: coût

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 09432 posée par M. Roger Poudonson

    SNCF: devenir des régimes sociaux

    Réponse du ministère : Transports