Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 02326 posée par M. Jean Cluzel

    Dentistes: amélioration des remboursements de prothèses

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 05406 posée par M. Jean Cluzel

    Information concernant la prévention des handicaps

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 07839 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation du pouvoir d'achat des familles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 07840 posée par M. Jean Cluzel

    Pouvoir d'achat des familles: revalorisation semestrielle des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 08298 posée par M. Jean Cluzel

    Extension des pouvoirs de la commission départementale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 08692 posée par M. Jean Cluzel

    Politique de la famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 08694 posée par M. Jean Cluzel

    Etablissements privés médicaux sociaux: règlement des conflits salariaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 08846 posée par M. Jean Cluzel

    Assurance-maladie des non-salariés: plafonds de ressources

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 08847 posée par M. Jean Cluzel

    Mères de handicapés: assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 08849 posée par M. Jean Cluzel

    Etat: emploi des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales