Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 26731 posée par M. Charles Zwickert

    Producteurs de houblon: aide pour la récolte 1977

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27238 posée par M. René Touzet

    Coûts de production dans l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29432 posée par M. Georges Spenale

    Réduction des montants compensatoires et dévaluation du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00753 posée par M. Louis Minetti

    Situation agricole: concurrence avec la Grèce et l'Espagne

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 06732 posée par M. Henri Le Breton

    CEE: soutien du marché des semences

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 14023 posée par M. Jean Cauchon

    Constitution de centres d'études économiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 20314 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 22297 posée par M. Roland du Luart

    Législation relative à la concurrence dans les secteurs de la production agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 09730 posée par M. André Vallet

    Importations de foin canadien

    Réponse du ministère : Agriculture