Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

692 questions

  1. Question n° 22217 posée par M. Marcel Rainaud

    Décret relatif à l'organisation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21961 posée par M. Jean Besson

    Parution du décret relatif à l'organisation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21644 posée par M. Philippe Darniche

    Signature du décret sur les organisations de producteurs dans le secteur laitier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 21387 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés de la filière caprine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 21485 posée par M. Maurice Vincent

    Avenir de la filière caprine en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 20835 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Reconnaissance des organisations de producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 20215 posée par M. Michel Boutant

    Difficultés de la filière caprine dans la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 19714 posée par M. Michel Bécot

    Difficultés rencontrées par les éleveurs caprins deux-sévriens

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 18365 posée par M. François Marc

    Demande d'une période transitoire avant la fin des quotas laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 17903 posée par M. Raymond Vall

    Mise en route prématurée de la contractualisation entre producteurs et transformateurs laitiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire