Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0194G posée par M. Maurice Janetti

    Accord agricole européen

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0193G posée par M. Philippe de Bourgoing

    Problèmes laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 0223G posée par M. Raymond Bouvier

    Quotas laitiers européens

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 0228G posée par M. René Régnault

    Quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0238G posée par M. Pierre Louvot

    Conséquences des négociations de Bruxelles

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 0272G posée par M. Stéphane Bonduel

    Dépenses agricoles communautaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  7. Question n° 0297G posée par M. Jean Beranger

    Défense des agriculteurs dans les négociations européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0300G posée par M. Arthur Moulin

    Plans de développement souscrits par de jeunes agriculteurs dans un bassin laitier

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 0059G posée par M. Jacques Chaumont

    Augmentation des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0085G posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Quotas laitiers

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement