Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/08/2011
Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet

Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

30/12/2010
Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet

Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion

Réponse du Ministère de la Justice

21/05/2009
Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

23/04/2009
Question n° 0817S posée par M. Claude Biwer

Perspectives de développement de la méthanisation agricole

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

22/09/2005
Question n° 0423S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction de certains insecticides

Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

04/02/2004
Question n° 0042S posée par M. Jacques Oudin

Retrait des insecticides Gaucho et Régent

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

04/10/2002
Question n° 1236S posée par M. Jacques Oudin

Crise de la filière apicole due à l'emploi d'insecticides systémiques

Réponse du ministère : Agriculture

21/12/2001
Question n° 1181S posée par M. Gérard Dériot

Bilan de la mission interministérielle pour l'élimination des farines animales

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/11/2001