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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 02289 posée par M. Guy Robert

   Poitou-Charentes: aides à la production caprine

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/08/1978
2. Question n° 02609 posée par M. Pierre Jeambrun

   Production laitière des zones de piémont: exonération du prélèvement de coresponsabilité

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/11/1979
3. Question n° 02723 posée par M. Pierre Jeambrun

   Défense du Gruyère de Comté

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/04/1980
4. Question n° 02745 posée par M. Maurice Schumann

   Commercialisation du lait en Grande-Bretagne

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/04/1980
5. Question n° 0048S posée par M. Philippe de Bourgoing

   Prix du lait

   Réponse du ministère : Agriculture

   09/07/1981
6. Question n° 0697S posée par M. Louis De Catuelan

   Maintien d'un centre de collecte de lait à Mantes (Yvelines)

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/10/1985
7. Question n° 0022S posée par M. Abel Sempe

   Aide en faveur des producteurs de lait du Gers

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/10/1988
8. Question n° 0439S posée par M. Adrien Gouteyron

   Conséquences des décisions communautaires en matière de gestion des quotas laitiers pour les producteurs de la Haute-Loire

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   06/06/1992
9. Question n° 0087S posée par M. Marcel Bony

   Application des pénalités pour dépassement de références laitières

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/12/1993
10. Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Organisation de la distribution de lait dans les écoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    20/06/1997