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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 16928 posée par M. Bernard Fournier

   Protection des animaux d'abattage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/01/2011
2. Question n° 1157S posée par Mme Gisèle Printz

   Manque de petits abattoirs en Lorraine

   Réponse du Ministère chargé de la coopération

   13/01/2011
3. Question n° 16171 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien d'abattoirs de proximité pour le petit bétail

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   25/11/2010
4. Question n° 0420S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Taxe à l'équarrissage

   Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

   04/02/2004
5. Question n° 19159 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Menaces sur l'élevage des lapins

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/10/1999
6. Question n° 13717 posée par M. André Dulait

   Restructuration des abattoirs dans les Deux-Sèvres

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/01/1999
7. Question n° 07668 posée par M. Jean-Paul Bataille

   Situation des éleveurs de porcs dans le Nord

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/12/1989
8. Question n° 04533 posée par M. Jean-Paul Bataille

   Situation des éleveurs de porcs dans le Nord

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/04/1989
9. Question n° 01000 posée par M. Georges Treille

   Encouragement à la production de lapins de chair

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/07/1988
10. Question n° 06914 posée par M. Roger Boileau

    Tatouage des équidés

    Réponse du ministère : Agriculture

    02/07/1987