Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 26734 posée par M. René Tinant

    CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28817 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la viande porcine: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29432 posée par M. Georges Spenale

    Réduction des montants compensatoires et dévaluation du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 30875 posée par M. Jean Cluzel

    Marché commun des aliments du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 30996 posée par M. Victor Robini

    Agriculteurs du Sud-Ouest: pénalisation sur certaines productions

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet

    Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 32561 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Horticulteurs et serristes: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 35184 posée par M. Hubert D'Andigne

    Marché du porc: mesures d'assainissement

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02364 posée par M. René Tinant

    Producteurs de céréales: concurrence au sein de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03636 posée par M. Francis Palmero

    Subvention aux horticulteurs-serristes de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture