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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Crise de la filière porcine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 06560 posée par M. Pierre Louvot
Généralisation de l'interdiction de l'utilisation de substances douteuses dans l'élevage et Union européenne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25526 posée par M. Jacques-Richard Delong
Difficultés de l'élevage ovin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 22960 posée par M. Marcel Bony
Soutien du marché ovin
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau
Elevage bovin et politique communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 11628 posée par M. Marcel Daunay
CEE: situation des éléveurs de porcs français
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 03914 posée par M. Rémi Herment
Exploitations d'élevage soumises au régime fiscal du bénéfice réel: situation
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 35184 posée par M. Hubert D'Andigne
Marché du porc: mesures d'assainissement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 31244 posée par M. Henri Caillavet
Elevage ovin: suite à donner aux propositions de la commission des communautés européennes
Réponse du ministère : Agriculture