Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 26734 posée par M. René Tinant

    CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00751 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la production de la poire Guyot

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00752 posée par M. Louis Minetti

    Situation de la production des raisins de table

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 06469 posée par M. Pierre Salvi

    Producteurs de fruits et légumes en serres: coût de l'énergie

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 08983 posée par M. Pierre Salvi

    Producteur de fruits et légumes en serres: prix de l'énergie

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 12344 posée par M. Jean-François Le Grand

    Situation des producteurs de carottes

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 14165 posée par M. Michel Manet

    Sauvegarde du marché de la tomate

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 17654 posée par M. Michel Sordel

    Situation des producteurs de framboises

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 17672 posée par M. Serge Mathieu

    Producteurs de fruits: charges sociales des travailleurs saisonniers

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 18391 posée par M. Rémi Herment

    Situation des producteurs de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture