Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

  1. Question n° 26731 posée par M. Charles Zwickert

    Producteurs de houblon: aide pour la récolte 1977

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26734 posée par M. René Tinant

    CEE: système régulateur des échanges en matière de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27238 posée par M. René Touzet

    Coûts de production dans l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28817 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la viande porcine: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29432 posée par M. Georges Spenale

    Réduction des montants compensatoires et dévaluation du franc vert

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 29947 posée par M. Francis Palmero

    Situation des producteurs de tulipes

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 29968 posée par M. Louis Brives

    Marché de l'ail: concurrence de l'importation

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 30264 posée par M. Pierre Noe

    Importation du manioc: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 30875 posée par M. Jean Cluzel

    Marché commun des aliments du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 30996 posée par M. Victor Robini

    Agriculteurs du Sud-Ouest: pénalisation sur certaines productions

    Réponse du ministère : Agriculture