Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 26155 posée par M. Josy Moinet

    Producteurs de lait: taxe de coresponsabilité

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27823 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Production porcine: relance

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 30851 posée par M. Charles Zwickert

    Organisation économique des fruits et légumes: renforcement

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 33593 posée par M. Serge Mathieu

    Producteurs de plants de pommes de terre: aide au FORMA

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 33726 posée par M. Francis Palmero

    Arboriculture fruitière: exportation

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 34954 posée par M. Noël Berrier

    Aide aux producteurs de plants de pommes de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00623 posée par M. Edouard Le Jeune

    Viande porcine: répartition des crédits publics

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01115 posée par M. André Jouany

    Prime de non commercialisation du lait: délais de paiement

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01300 posée par M. Rémi Herment

    Reconstitution des cheptels atteints par les épizooties: aides du FORMA

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 01851 posée par M. Rémi Herment

    Actions du FORMA: fourniture de lait en poudre

    Réponse du ministère : Agriculture