Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 27422 posée par M. Jacques Coudert

    Beurre: ventes à prix réduit aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 32111 posée par M. Georges Treille

    Récupération pour le fonds national de solidarité: relèvement du plafond des ressources

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00846 posée par M. Stéphane Bonduel

    Caisse de mutualité sociale agricole: crédits pour les examens de médecine préventive

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02393 posée par M. Louis Caiveau

    Vieillissement en zone rurale: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04028 posée par M. Rémi Herment

    Attribution de lait en poudre: contingent réservé aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 06359 posée par M. Michel Manet

    FORMA: distribution de lait en poudre

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 06932 posée par M. Rémi Herment

    Distribution de lait en poudre par les bureaux d'aide sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 07165 posée par M. Henri Belcour

    Attribution de lait en poudre aux personnes âgées: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 10579 posée par M. Roger Boileau

    Ressources des personnes âgées en milieu rural (étude)

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 12222 posée par M. André Bohl

    Régimes sociaux: harmonisation des aides individuelles

    Réponse du ministère : Agriculture