Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 25900 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Lycée agricole d'Amiens-Le-Paraclet: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27476 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27823 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Production porcine: relance

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 28817 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Marché de la viande porcine: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 28819 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Production ovine: situation nationale et internationale

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 31281 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Brucellose bovine: délais de paiement des aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 31864 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Mesures en faveur de l'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 31866 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Indemnité complémentaire du conjoint d'exploitant agricole titulaire de l'IVD

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 32561 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Horticulteurs et serristes: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 32588 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Organismes stockeurs de céréales: prime et taux d'intérêt

    Réponse du ministère : Agriculture