Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

  1. Question n° 25899 posée par M. Rémi Herment

    Vente de viandes en tournées ou sur les marchés: carnet de ventes

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 25996 posée par M. Rémi Herment

    Prêts spéciaux jeunes agriculteurs destinés au financement de parts dans un GAEC

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 32535 posée par M. Rémi Herment

    Assurance-maladie des exploitants agricoles: réduction des cotisations en faveur des femmes isolées

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00445 posée par M. Rémi Herment

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00941 posée par M. Rémi Herment

    Répertoire de la valeur des terres agricoles: mise à jour

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00469 posée par M. Rémi Herment

    Lutte contre le rat musqué

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 01284 posée par M. Rémi Herment

    Associé d'exploitation: adaptation du statut

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01298 posée par M. Rémi Herment

    Agrométéorologie: accroissement de la coopération

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01299 posée par M. Rémi Herment

    Elevage du poisson dans les étangs: conditions réglementaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 01300 posée par M. Rémi Herment

    Reconstitution des cheptels atteints par les épizooties: aides du FORMA

    Réponse du ministère : Agriculture