Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 02160 posée par M. Kléber Malécot

    Développement des méthodes de drainage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot

    Brucellose et tuberculose: programme de lutte

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 27489 posée par M. Kléber Malécot

    Jeunes agriculteurs: dotation d'installation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 27609 posée par M. Kléber Malécot

    Fonds de calamités agricoles: reconstitution

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 29084 posée par M. Kléber Malécot

    Ecole nationale des ingénieurs des travaux des eaux et forêts: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 33428 posée par M. Kléber Malécot

    Marché extérieur des productions céréalières

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00363 posée par M. Kléber Malécot

    Office national des forêts: amélioration de la forêt communale

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02351 posée par M. Kléber Malécot

    Producteurs de champignons: allègement des charges sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 06495 posée par M. Kléber Malécot

    Situation de l'industrie sucrière

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 07046 posée par M. Kléber Malécot

    Tirs de fusées anti-grêle: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture