Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 29708 posée par M. Raymond Courrière

    Epizootie: agalaxie dans les départements du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31444 posée par M. Raymond Courrière

    Fonctionnement des services vétérinaires de l'Aude

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 32298 posée par M. Raymond Courrière

    Vins de pays: enrichissement

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 03065 posée par M. Raymond Courrière

    Protection des aulnes, des ormes et des châtaigniers

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 03198 posée par M. Raymond Courrière

    Revenus des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

    Producteurs de viande de mouton

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 03555 posée par M. Raymond Courrière

    Réduction des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 04011 posée par M. Raymond Courrière

    Fonds national de garantie agricole: budget

    Réponse du ministère : Agriculture