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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 25857 posée par M. Charles Descours

    Politique énergétique pour l'agriculture, l'horticulture et les cultures légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0107A posée par M. Christian Poncelet

    Situation des horticulteurs due aux augmentations des prix des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 23614 posée par M. Yves Le Cozannet

    Politique énergétique agricole: difficultés des horticulteurs et des maraîchers

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 23405 posée par M. Pierre Merli

    Serristes et producteurs de fleurs coupées: coût des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 23241 posée par M. Charles Descours

    Politique énergétique pour l'agriculture, l'horticulture et les cultures légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 23301 posée par M. Claude Huriet

    Production horticole et maraîchère: coût des dépenses énergétiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 23224 posée par M. André Bohl

    Horticulture et maraîchage en serres: coût des dépenses énergétiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 18324 posée par M. Pierre Sicard

    Intensification des contrôles techniques phyto-sanitaires et fiscaux concernant les importations de produits horticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 08842 posée par M. Francis Palmero

    Horticulture: conséquence de l'augmentation du prix du fuel

    Réponse du ministère : Agriculture