Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 25368 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du décret n° 2021-1318 du 8 octobre 2021 sur la filière maraîchère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24178 posée par M. Jean Hingray

    Diversifier les espèces éligibles à l'implantation dans les terres en jachère mellifère au titre des SIE (Surfaces d'Intérêt Écologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1655G posée par M. Joël Labbé

    Aides à l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 19863 posée par Mme Catherine Di Folco

    Plan pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 1384S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Contradiction entre le droit de l'environnement, le droit agricole et le droit de l'urbanisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 19113 posée par Mme Françoise Férat

    Application de la séparation de la vente et du conseil en matière de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 17385 posée par Mme Vivette Lopez

    Matériels d'application de produit phytosanitaires et entrepreneurs de travaux agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 15504 posée par Mme Nathalie Delattre

    Avancement des travaux sur la hiérarchisation de l'agriculture biologique et de la haute valeur environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 14520 posée par M. Pierre Louault

    Mesures fiscales et réglementaires pour accompagner les agriculteurs dans le cadre de la transition écologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

    Luzerne et fuite de carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation