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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
42 questions
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Question n° 0616S posée par M. Alain Néri
Attribution de la médaille militaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 0566S posée par Mme Michelle Demessine
Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations-unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 0550S posée par Mme Françoise Cartron
Devenir des écoles de reconversion professionnelle
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
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Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 0927S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Inégalité des pensions des tirailleurs africains
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 0743S posée par M. Charles Gautier
Extension des décrets du 13 juillet 2000 et 27 juillet 2004 à l'ensemble des orphelins victimes de la barbarie nazie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 0399S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Protection de l'épave du Léopoldville
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 0025S posée par M. René-Pierre Signé
Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
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Question n° 1178S posée par M. Bernard Joly
Remboursement des frais de cure thermale aux anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants