Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 07221 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Date de la commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

24/04/2003
Question n° 07061 posée par M. Charles Ginésy

Journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

17/04/2003
Question n° 05312 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Journée nationale du souvenir de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

23/01/2003
Question n° 03363 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Commémoration du 19 mars 1962

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

24/10/2002
Question n° 01967 posée par M. Francis Palmero

Célébration des accords d'Evian: opportunité

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/09/1981
Question n° 01819 posée par M. René Tomasini

"Commémoration" du 19 Mars 1962: opportunité

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/09/1981
Question n° 01087 posée par M. Georges Lombard

8 Mai jour férié

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/07/1981
Question n° 01028 posée par M. Roland Courteau

Anciens combattants: amélioration de leur situation

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/11/1980
Question n° 00735 posée par M. Paul Seramy

8 mai: jour férié

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/11/1980
Question n° 00174 posée par M. Guy Robert

Déclaration du 8 mai jour férié

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/10/1980