Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 03931 posée par M. Michel Doublet

    Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 15097 posée par M. Philippe Madrelle

    Retraite à taux plein des anciens combattants d'AFN avant l'âge de 60 ans

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 13728 posée par M. Marcel Bony

    Anciens combattants : interrogations du Front uni

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 13200 posée par M. Léon Fatous

    Allocation de préparation à la retraite des anciens combattants d'AFN

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 12996 posée par M. Serge Mathieu

    Coût de la retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  6. Question n° 11826 posée par M. Roland Courteau

    Retraite des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  7. Question n° 11653 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  8. Question n° 11602 posée par M. Georges Gruillot

    Calcul de la retraite anticipée des anciens d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  9. Question n° 11340 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Retraite professionnelle anticipée pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  10. Question n° 11056 posée par M. Louis Souvet

    Retraite anticipée des appelés de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants