Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 04366 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Préparation intensive à l'examen des emplois réservés créée par l'Office national des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 11014 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Encadrement des séjours de jeunes au ski par les professionnels

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 11015 posée par M. René Régnault

    Encadrement des séjours de jeunes au ski par les professionnels

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 01884 posée par M. Jean Cauchon

    Concours administratifs : bénéfice d'une majoration de point pour les orphelins de guerre majeurs

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 20985 posée par M. Roger Romani

    Orphelins de guerre: mesures spécifiques en matière de recherche d'emploi

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  6. Question n° 03330 posée par M. Roland Courteau

    Emplois réservés: mesures en faveur des orphelins de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  7. Question n° 27229 posée par M. Joseph Raybaud

    Orphelins de guerre: emplois réservés, concours administratifs

    Réponse du ministère : Anciens combattants