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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 10445 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Avenir des écoles de reconversion professionnelle gérées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   13/02/2014
2. Question n° 10258 posée par M. Gérard Le Cam

   Avenir des écoles de reconversion professionnelle

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   06/02/2014
3. Question n° 10168 posée par M. Michel Le Scouarnec

   Inquiétudes sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   30/01/2014
4. Question n° 10077 posée par M. Philippe Bas

   Avenir des écoles de reconversion professionnelle

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   23/01/2014
5. Question n° 09062 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Emploi des travailleurs handicapés au ministère

   Réponse du Ministère de la défense

   07/11/2013
6. Question n° 34707 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Taux de TVA sur les aides techniques nécessaires aux mutilés de guerre et handicapés

   Réponse du ministère : Économie

   02/08/2001
7. Question n° 34515 posée par M. Fernand Demilly

   Allocation du souvenir attribuée aux aveugles et grands infirmes pupilles de la nation

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   26/07/2001
8. Question n° 16559 posée par M. Michel Doublet

   Accès des travailleurs handicapés aux emplois réservés

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   27/05/1999
9. Question n° 13453 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation des centres d'appareillage pour les grands mutilés civils ou militaires

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   18/01/1996
10. Question n° 17996 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits destinés à l'appareillage des invalides de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    24/10/1991