Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3954 questions

  1. Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon

    Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 25993 posée par M. Jacques Coudert

    Anciens combattants et victimes de guerre: levée de la forclusion

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 26040 posée par M. Maurice Schumann

    Retraite anticipée des anciens combattants: demande de révision des textes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 26060 posée par M. Jean Varlet

    Grands invalides en transit sur les aérodromes: difficultés du parcours

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit

    Légion d'honneur: contingent exceptionnel

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 02196 posée par M. Abel Sempe

    Règlement du cas des victimes de la déportation du travail

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  7. Question n° 26247 posée par M. Maurice Janetti

    Pensions d'invalidité militaires: revalorisation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  8. Question n° 26248 posée par M. Maurice Janetti

    Retraite du combattant: revalorisation

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  9. Question n° 26249 posée par M. Maurice Janetti

    Médaille militaire et légion d'honneur: majoration du traitement

    Réponse du ministère : Justice

  10. Question n° 26464 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Interdiction des manifestations d'anciens SS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères