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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 02390 posée par M. Maurice Prevoteau

   Allègement des formalités à l'exportation

   Réponse du ministère : Postes

   22/02/1979
2. Question n° 02394 posée par M. Jean Cluzel

   Financement des échanges économiques Est-Ouest

   Réponse du ministère : Postes

   01/03/1979
3. Question n° 02654 posée par M. Francisque Collomb

   Augmentation de l'activité exportatrice des PME

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   21/02/1980
4. Question n° 02661 posée par M. Jean Cauchon

   Echanges commerciaux avec l'Inde

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   26/02/1980
5. Question n° 02732 posée par M. Maurice Schumann

   Renouvellement de l'accord multifibres

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   03/04/1980
6. Question n° 02817 posée par M. Philippe Machefer

   Echanges commerciaux entre la France et la République démocratique allemande

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   20/08/1980
7. Question n° 02825 posée par M. Philippe Machefer

   Evolution des services liés au commerce extérieur

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   17/09/1980
8. Question n° 00078 posée par M. Maurice Schumann

   Déséquilibre de la balance du commerce extérieur

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   23/11/1980
9. Question n° 0152S posée par M. Stéphane Bonduel

   Hong-Kong: conséquences du contingentement d'importations

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   14/11/1981
10. Question n° 0405S posée par M. Marc Becam

    Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    23/06/1983