Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 25844 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants exerçant hors de France: limitation des temps de séjour

    Réponse du ministère : Coopération

  2. Question n° 25543 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aides au développement de l'agriculture africaine

    Réponse du ministère : Coopération

  3. Question n° 22858 posée par M. Charles de Cuttoli

    Volume horaire d'enseignement des maîtres de conférence des établissements marocains d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Coopération

  4. Question n° 22361 posée par M. Paul d'Ornano

    Aides au personnel recruté localement par les alliances françaises

    Réponse du ministère : Coopération

  5. Question n° 22273 posée par M. Pierre Bastie

    Budget de l'UNESCO: participation de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  6. Question n° 21536 posée par M. Paul Kauss

    Archives du courrier parlementaire

    Réponse du ministère : Coopération

  7. Question n° 20649 posée par M. Charles de Cuttoli

    Pouvoir d'achat des enseignants français détachés au Maroc

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 17736 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents et coopérants non titulaires en service à l'étranger: allocations pour perte d'emploi

    Réponse du ministère : Coopération

  9. Question n° 17737 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conditions de titularisation des coopérants

    Réponse du ministère : Coopération

  10. Question n° 17738 posée par M. Charles de Cuttoli

    Agents non titulaires en service hors de France: garantie de l'emploi

    Réponse du ministère : Coopération