Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26664 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre la drogue: émissions radiotélévisées

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 02318 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publications destinées à la jeunesse: modification de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 06100 posée par M. Marcel Vidal

    Ecoles de musique en milieu rural: crédits

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 14574 posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation des films, émissions télévisées et vidéo-cassettes à caractère pornographique

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 0459S posée par M. Serge Boucheny

    Perspectives de développement de la tapisserie nationale des Gobelins

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 23814 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des discothèques et vidéothèques

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 25614 posée par M. Pierre Bastie

    Carte jeunes: bilan

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 27012 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Règlement de certaines dettes à l'égard de l'Etat par dation d'oeuvres

    Réponse du ministère : Culture