Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 30777 posée par M. René Tinant

    Situation des personnels civils et militaires membres des forces françaises en Allemagne

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 30854 posée par M. Albert Voilquin

    Personnels des forces françaises en Allemagne: situation

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 05203 posée par M. Charles de Cuttoli

    Traitement des militaires français stationnés à Djibouti

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 08202 posée par M. Louis Le Montagner

    Avances sur émoluments

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 09976 posée par M. Paul d'Ornano

    Centre de réparation auto sud de Friedrichshafen: situation du personnel

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 18172 posée par M. Paul d'Ornano

    Classification du personnel militaire en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 18435 posée par M. Paul d'Ornano

    Français de l'étranger: obligations militaires et emploi

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 19185 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français établis hors de France: nominations et promotions dans l'Ordre de la légion d'honneur au titre des Anciens combattants 1914-1918

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 22838 posée par M. Charles de Cuttoli

    Jeunes Français ayant acquis la nationalité suisse: situation au regard du service national

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  10. Question n° 00996 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Accès aux écoles d'officiers de réserve (EDR) pour les appelés résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense