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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 02753 posée par M. Jean Louis Masson

   Alignement des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers de gendarmerie sur celles des officiers mariniers

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   06/12/2007
2. Question n° 35265 posée par M. Paul Natali

   Situation des sous-officiers retraités

   Réponse du ministère : Défense

   27/09/2001
3. Question n° 27714 posée par M. Daniel Eckenspieller

   Retraite des militaires

   Réponse du ministère : Défense

   21/09/2000
4. Question n° 16893 posée par M. Marcel Charmant

   Affiliation rétroactive pour les militaires ayant servi hors métropole

   Réponse du ministère : Défense

   25/07/1996
5. Question n° 11114 posée par M. Alain Gérard

   Application des accords Durafour aux officiers mariniers

   Réponse du ministère : Défense

   08/06/1995
6. Question n° 04476 posée par M. Louis Moinard

   Situation des retraités militaires

   Réponse du ministère : Défense

   20/01/1994
7. Question n° 00760 posée par M. Philippe Madrelle

   Mise à la retraite des militaires pour charge de famille

   Réponse du ministère : Défense

   06/05/1993
8. Question n° 23947 posée par M. Louis Souvet

   Pension proportionnelle des militaires

   Réponse du ministère : Défense

   10/12/1992
9. Question n° 23792 posée par M. Albert Voilquin

   Pouvoir d'achat des retraités militaires

   Réponse du ministère : Défense

   03/12/1992
10. Question n° 21876 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des retraités militaires du Grand Ouest

    Réponse du ministère : Défense

    02/07/1992