Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 26417 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures en faveur des femmes seules

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/10/1985
Question n° 21365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection sociale des femmes âgées

Réponse du ministère : Droits de la femme

10/01/1985
Question n° 18853 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement d'une campagne sur l'orientation professionnelle des jeunes filles

Réponse du ministère : Droits de la femme

09/08/1984
Question n° 17635 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emploi: mesures pour l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du ministère : Droits de la femme

24/05/1984
Question n° 17358 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Concours commun d'instituteurs et d'institutrices: incidences

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/05/1984
Question n° 13111 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bureaux pilotes de pensions alimentaires

Réponse du ministère : Droits de la femme

25/08/1983
Question n° 11802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Administration: limitation des discriminations sexistes

Réponse du ministère : Droits de la femme

19/05/1983
Question n° 11462 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Congé professionnel des mères de famille: prise en compte pour la retraite

Réponse du ministère : Droits de la femme

05/05/1983
Question n° 10764 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

La femme et la publicité

Réponse du ministère : Droits de la femme

17/03/1983
Question n° 08516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Femmes médecins: allocation de repos maternel

Réponse du ministère : Droits de la femme

27/10/1982